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Editeur du site

TX2 CONCEPT SAS au capital social de 200 000€

Siège social : 491 boulevard Duhamel du Monceau, 45160 Olivet, France

SIREN : 429144967

Numéro RCS : Orléans B 429 144 967

Numéro TVA Intracommunautaire : FR85429144967

Directeur de la publication du site Internet : Isabelle HOTTIN en sa qualité de Présidente de la société TX2 CONCEPT.

Pour contacter la société TX2 CONCEPT :

Hébergement du site

Nom de l’hébergeur : OVH

Forme juridique : SAS

Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Numéro de téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07.

Objectif du site

Tout internaute qui se connecte et utilise le site Internet : tx2.fr est considéré comme usagé du site.

Ce site regroupe plusieurs services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers l’éditeur du site, TX2 CONCEPT.

Le site tx2.fr est mis à jour régulièrement par la société TX2 CONCEPT. Celle-ci s’efforce de fournir des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations répandues sur son site Internet, qu’elles soient ou non de son fait. Les informations données sur TX2 CONCEPT et ses activités ne sont donc pas contractuelles. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données sous son unique responsabilité.

La société TX2 CONCEPT, se réserve le droit d’en modifier le contenu à tout moment et sans préavis.

Pour plus d’informations sur nos solutions, contactez notre service commercial : commercial@tx2.fr.

 

Accessibilité

Le site tx2.fr est généralement accessible aux utilisateurs 7j/7 24h/24, excepté en cas d’interruption, prévu ou non, pour les besoins de sa mise à jour ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, tx2.fr s’engage à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site et s’efforcera alors d’informer au préalable les utilisateurs de l’interruption, si celle-ci est prévue. N’étant asservi qu’à une servitude de moyen, tx2.fr ne saurait être tenu pour responsable des dommages, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

 

Propriété intellectuelle

La société TX2 CONCEPT est propriétaire exclusive de ce site Internet. Le site ainsi que les textes, images, vidéos, noms, logos, graphiques et tout autres contenus sont protégés par le droit d’auteur et tous autres droits de propriété éventuellement applicables.

Le contenu comprend à la fois des contenus détenus ou contrôlés par la société TX2 CONCEPT et des contenus détenus et contrôlés par des tiers et concédés sous licence à la société TX2 CONCEPT.

Tous les articles, documents et autres éléments individuels composant le site Internet peuvent constituer des œuvres protégées par le droit d’auteur.

L’utilisateur ne peut utiliser aucune des marques commerciales ou noms commerciaux de la société TX2 CONCEPT sans le consentement exprès préalable de la société TX2 CONCEPT et l’utilisateur reconnaît qu’il n’a aucun droit de propriété sur ces noms et marques.

Les documents ou informations affichés sur le site Internet ne peuvent être copiés qu’à des fins d’informations, pour un usage strictement personnel et privé. Le site Internet ou son contenu ne peut être copié et/ou affiché, en totalité ou partie, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins, y compris à des fins commerciales, sauf autorisation écrite préalable de TX2 CONCEPT. A contrario, cela serait considéré comme étant une contrefaçon passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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La société TX2 CONCEPT, ses directeurs, dirigeants ou employés ne sauraient être tenus pour responsables des dommages, quels qu’ils soient, pouvant survenir du fait de la connexion à ce site Internet.

TX2 CONCEPT se réserve le droit de modifier, suspendre ou même d’interrompre l’affichage de tout ou partie de ce site Internet.

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